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BLOCKCHAIN & CRYPTO Hester Peirce quitte la SEC

Hester Peirce quitte la SEC, la régulation crypto sous tension

Hester Peirce partira de la SEC le 2 octobre. Son départ fragilise une commission réduite à deux membres alors que les règles crypto se précisent davantage.

Une silhouette s’éloigne d’un siège réglementaire à Washington, tandis que deux autres restent près de l’entrée.
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En bref

Hester Peirce quittera la SEC le 2 octobre 2026, laissant le régulateur américain avec seulement deux commissaires. Pour les plateformes, émetteurs et investisseurs, ce départ accroît le risque de ralentissement ou de révision des règles sur les jetons, le staking et l'exemption de cinq ans prévue pour la tokenisation des titres.

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Selon CoinDesk, Hester Peirce quittera la Securities and Exchange Commission (SEC) le 2 octobre 2026. La commissaire américaine, figure favorable à l’élaboration de règles adaptées aux actifs numériques, a annoncé son départ dans une lettre publiée le 25 septembre. Cette sortie intervient alors que le régulateur précise sa doctrine sur les jetons, le staking et la tokenisation des titres financiers (CoinDesk, 25 septembre 2026).

Son départ laissera la SEC avec seulement deux commissaires : le président Paul Atkins et Mark Uyeda, tous deux républicains. Deux membres suffisent juridiquement pour constituer un quorum lorsque la commission est incomplète. Cette configuration reste néanmoins fragile, car toute divergence ou absence pourrait ralentir les décisions.

Une voix constante en faveur de règles crypto plus lisibles

Nommée à la SEC en 2018, Hester Peirce s’est régulièrement opposée à une régulation fondée principalement sur les sanctions. Sous les présidences de Jay Clayton puis de Gary Gensler, elle a demandé un cadre permettant aux entreprises crypto de déterminer plus clairement si leurs jetons relevaient du droit des valeurs mobilières.

Son surnom de « Crypto Mom », attribué par une partie de l’industrie, reflète cette proximité doctrinale. Il impose aussi de conserver une distance critique. Une réglementation favorable à l’innovation ne garantit ni la protection des investisseurs ni l’intégrité des marchés. Les faillites, manipulations et conflits d’intérêts observés dans la crypto ont démontré la nécessité de contrôles exigeants.

Peirce a dirigé la Crypto Task Force de la SEC. Ses travaux ont notamment porté sur :

  • la qualification juridique des différentes catégories de cryptoactifs ;
  • le minage, le staking et les memecoins ;
  • les conditions d’émission de jetons sans application automatique du régime le plus strict ;
  • une exemption expérimentale de cinq ans pour certains projets de tokenisation de titres.

Des avancées réelles, mais encore peu consolidées

Le principal apport de cette démarche est la recherche de prévisibilité. Les entreprises ont besoin de savoir quel régulateur est compétent et quelles obligations s’appliquent avant de lancer un produit. La SEC tente ainsi de réduire l’incertitude entre son propre mandat et celui de la Commodity Futures Trading Commission.

Mais une partie de cet héritage repose encore sur des déclarations, des orientations administratives et des exemptions. Ces instruments sont plus faciles à modifier que des lois votées par le Congrès ou des règlements définitivement adoptés. À l’inverse, l’Union européenne dispose avec MiCA d’un cadre harmonisé, même si celui-ci ne règle pas toutes les questions liées à la finance décentralisée et aux titres tokenisés (règlement UE 2023/1114).

Le jour de l’annonce, la SEC a publié une nouvelle foire aux questions. Elle traite notamment des « efforts managériaux essentiels », des jetons représentatifs de staking et du rôle éventuel des marchés secondaires dans la promotion d’un contrat d’investissement (SEC, 25 septembre 2026). Cette clarification technique est utile, mais elle ne remplace pas une doctrine stable validée par l’ensemble de la commission.

Une gouvernance réduite qui pose question

La Maison-Blanche n’a pas encore désigné de candidats démocrates pour combler les sièges vacants, selon CoinDesk. La SEC peut continuer à agir à deux. Toutefois, une commission composée exclusivement de républicains affaiblit la pluralité normalement recherchée au sein d’un régulateur indépendant.

Pour les plateformes, émetteurs et investisseurs, l’enjeu dépasse le départ d’une commissaire. Il porte sur la pérennité des textes engagés. La SEC poursuivra-t-elle l’exemption sur la tokenisation après le départ de son architecte ? Le Congrès donnera-t-il une base légale durable au partage des compétences ? Sans réponses rapides, les acteurs resteront exposés à un risque réglementaire élevé, malgré les progrès récents.

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